… qui ne sont repris ni dans les autres positions du présent Chapitre ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y range notamment : 1) … et pour sports ( Chapitre 95 ). c) Les boutons, les pipes et autres articles du Chapitre 96 . …
… autres articles en céramique. 4) Les articles textiles : tapis, tapisseries, tentures, broderies, dentelles et autres … d’horlogerie. 13) Les ouvrages de la glyptique (camées, pierres taillées) et de la sigillographie (sceaux, …
… cristallographique rend propres à être utilisées comme pierres gemmes (cristal de roche, quartz fumé, quartz rose … à des usages techniques, tels que la fabrication de pièces d'outils ou de cristaux piézo‑électriques. Les quartzites sont des variétés de …
… dans un coffret un composteur, des caractères mobiles, une pince et un tampon encreur. 5) Les pinces comportant un dispositif imprimeur ou estampeur , pour tickets, même avec emporte‑pièce et totalisateur. Sont exclus de cette position : a) …
… sec. B) Les charges extinctrices , c'est‑à‑dire les récipients légers (en verre ou en tôle mince, par exemple) … comme recharges, dans des appareils extincteurs ‑ que ces récipients contiennent : 1) Des compositions du genre de … grenades ou bombes des paragraphes B) ou C) ci‑dessus ( Chapitres 28 ou 29 généralement). …
… telles qu'elles sont définies dans la Note 1 du présent Chapitre. Ces pâtes sont spécialement raffinées ou purifiées … pellicules, lames et bandes, fibres textiles, et certains papiers (papiers du type de ceux utilisés comme support pour les …
… pour la fabrication de vernis, de revêtements ou de pièces isolantes ou imperméables résistant à des … verre, amiante et mica), de moulages souples, ainsi qu'à la tropicalisation électrique. 3) Les élastomères de … pas à la définition des caoutchoucs synthétiques du Chapitre 40, possèdent une certaine extensibilité qui n'est …
… secondes, etc.) et autres appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion notamment de ceux des n°s 91.01 … être décorés, garnis de perles fines ou de culture, de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées, … telles que lunettes, cadres, chevalets , socles et pieds. Sont exclus de cette position : a) Les globes de …
… qui répondent à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, les produits présentés en rouleaux, … textile, soit fixée sur un support en toute matière (papier par exemple) soit, en l'absence d'un support, ayant … sur un support en matière textile, définis par la Note 9 du Chapitre 39 ( n° 39.18 ). b) Les revêtements muraux …
… de viande, d'abats, de sang ou d’insectes du présent Chapitre, à l'exception des saucisses, saucissons et … blanchis, etc. ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 2 ). 2) Les pâtés, purées, mousses, galantines … ou conservés par d'autres procédés que ceux prévus au Chapitre 2 ou au n° 05.04 , y compris ceux simplement …
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