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Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… prêtent généralement à l'utilisation en différents lieux, tels qu'armoires, vitrines, tables, porte‑téléphone, … particulièrement conçus : 1)    Pour appartements, hôtels, etc., tels que : bahuts, coffres à linge, coffres à … pour tableaux, etc. 4)    Pour églises , tels que : autels, confessionnaux, chaires de vérité, bancs de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

Explanatory notes

… réversible de sorte que l'accumulateur peut être rechargé.  Ils sont utilisés pour accumuler l'énergie électrique et la … matière. Quant aux bacs pour les accumulateurs au plomb, ils sont généralement en verre ou dans le cas des batteries … de sorte à s'intégrer dans le dispositif auquel ils doivent fournir de l'électricité.  Ils peuvent être …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017

Explanatory notes

… ne comprend pas  : a)    Les boîtes à onglets et les outils utilisés dans les arts graphiques (burins, gouges, … et les numérisateurs, du n° 84.71 . c)     Les machines et appareils destinés à la réalisation de tracés conçus pour … partir de substrats recouverts d’une résine photosensible (tels que les machines et appareils optiques, à faisceaux …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

… généralement très complexe; on y rencontre notamment des alcools, des aldéhydes, des cétones, des éthers, des esters, des phénols et des hydrocarbures terpéniques ou terpènes en …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

Explanatory notes

… cm 3 8703.40 - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles … 8703.50 - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression … 8703.60 - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… fibrannes) ou des autres matières dérivées de la cellulose. Ils entrent aussi quelquefois dans la fabrication de … compris ici quel que soit l'usage auquel ils sont destinés, qu'ils soient présentés en masse ou fortement pressés sous …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… Dans le présent Sous-Chapitre sont groupés, alors même qu'ils ne sont pas fabriqués avec des terres argileuses : A)   … matières (amiante, sciure de bois, poussière de charbon, poils, etc.).        La densité de ces ouvrages est …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… ou mélangées entre elles, et les oxydes de fer micacés naturels ( n° 25.30 ) (voir la Note explicative du …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… non dénommés ni compris ailleurs en matières plastiques (tels qu'ils sont définis à la Note 1 du présent Chapitre) ou … présentés avec les imperméables en matières plastiques auxquels ils sont destinés, restent classés dans la présente … fin, de toutes espèces, présentées avec les machines ou les appareils pour lesquels elles sont conçues, sont classées …

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