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Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… séparer, selon leur grosseur, des matières de granulations différentes. Les matières les plus couramment employées pour … position sont : le crin, les monofilaments synthétiques ou artificiels, les fils de soie, les boyaux filés, les fils … récipient avec fond en tôle perforée, les entonnoirs avec dispositif filtrant, les tamis (ou couloirs) à lait, les …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… le cas, au milieu ou à une extrémité du véhicule. Parmi les différents types d'automotrices on peut citer : A)   Les … un caniveau et la prise de courant s'effectue à l'aide d'un dispositif spécial dénommé charrue . B)   Les «  autorails » … ou de pneumatiques et certains autres peuvent comporter un dispositif à crémaillère. C)   Les autorails et tramways …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… les rubans peignés subissent des doublages et des étirages successifs sur les bancs d'étirage et passent ensuite sur … bois. Le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier le classement des produits de la présente position. … de coton cardé, par exemple ceux qui sont utilisés par les coiffeurs et que l'on désigne parfois sous le nom d'ouate, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… 9108.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique … entendre, conformément à la Note 3 du Chapitre, tous les dispositifs dont la régulation est assurée par un …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… pour armes ( n° 90.13 ). e)     Les accessoires plus spécifiquement compris dans d'autres positions de la …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… invertébrés aquatiques. Bien qu'obtenus à partir de sources différentes, les extraits de la présente position présentent …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… semelles intérieures amovibles, du Chapitre 64 . b)    Les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65 . c)     Les … de chasse ( n° 93.06 ). e)     Les jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties, en particulier les flotteurs pour … couleur. La partie supérieure de certains bouchons en liège massif peut être évasée ou recouverte de métal, de matière …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… des polymères (y compris les copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les … pour servir des aliments. Certains copolymères du styrène modifiés chimiquement constituent des échangeurs d'ions ( …