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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… la présente position comprend les parties des matériels relevant des trois positions précédentes. Sont notamment …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… Arachis hypogœa ) ou cacahuètes, par extraction à l'aide de solvants ou par pression. L'huile filtrée et raffinée est …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… ou congelées, des porcs des espèces domestiques ou sauvages (sangliers, par exemple). La présente position …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… avec des fils du n° 53.08. Ces tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'emballage, pour la …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… alkylbenzènes en mélanges sont utilisés notamment comme solvants ou dans la fabrication d'agents tensioactifs, de …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… (+). 1004.10 - De semence 1004.90 - Autres Il y a deux variétés principales d'avoine : l'avoine grise ou noire et …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… ), la bardane ( Arctium lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ).  Ces produits demeurent classés dans la présente …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309

Explanatory notes

… poisson déshuilées, par exemple par extraction à l'aide de solvants, ou obtenues par traitement à chaud, propres à …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la présente position on peut citer : 1)    Les …

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