… souligner que les revêtements de sols auto‑adhésifs restent classés dans la présente position. La deuxième partie de la … en papier enduits ou revêtus de matières plastiques sont exclus et relèvent du n° 48.14 . Il est à noter que la présente position couvre les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant …
… explicatives des n°s 73.04 à 73.07 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis … de condenseurs, d'aiguilles hypodermiques, etc. Sont exclus de cette position : a) Les profilés creux ( n° 75.05 ). b) Les simples articles de boulonnerie en nickel, susceptibles d'entrer …
… thermiquement afin de le débarrasser des impuretés reste classé ici. En dehors de son emploi dans la fabrication des … d'entretien , la fabrication de creusets ou d'autres articles réfractaires, d'électrodes de fours ou autres … demi‑produits relèvent du n ° 38.01 . Sont également exclus les ouvrages en graphite naturel (généralement n ° s …
… indépendamment des bouts et tuyaux, les parties suivantes : couvercles de pipes, godets absorbants, viroles, pièces … (y compris les cartouches filtrantes), etc. Sont exclus de la présente position : a) Les accessoires des articles ci-dessus, tels que cure-pipes, nettoie-pipes, …
… les hôpitaux, etc., pour laver le linge, les articles finis, etc. Elles comprennent généralement des … le brassage ou la circulation continue du liquide et des articles traités, ou parfois un dispositif vibrant imprimant … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …
… en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Ces articles peuvent être assemblés, non seulement par les … portes ou fenêtres, de mains courantes, par exemple. Sont exclus de cette position : a) Les assemblages métalliques …
… XV, et de carbures métalliques qui, par contre, ne sont pas classés dans ce Chapitre . * * * En ce qui concerne les dispositions relatives au classement des articles composites (ouvrages plus particulièrement), il …
… distillation (ou carbonisation ou gazéification), en vase clos, de la houille, du lignite ou de la tourbe. Ils sont … appelé graphite artificiel , mais, au sens de la présente Nomenclature, ce dernier terme ne doit désigner que le graphite, obtenu artificiellement, du n° 38.01 . Sont exclus de cette position : a) Le coke de brai de goudron …
… pour véhicules aériens 4011.40 - Des types utilisés pour motocycles 4011.50 - Des types utilisés pour bicyclettes 4011.70 - Des types utilisés pour les véhicules … miniers et de manutention industrielle 4011.90 - Autres Les articles visés ici sont destinés à équiper les roues de …
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