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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). - Marbres … diversement teintés par des oxydes minéraux (marbres colorés ou veinés, marbres dits onyx ), mais il existe des … blanc et uniformément translucide, que l'albâtre calcaire, ordinairement jaunâtre et veiné. Tous ces produits doivent, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Explanatory notes
… en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le … de fer ou d'acier et obtenus par tous procédés (moulage, forgeage, estampage, emboutissage, etc.); ils peuvent … ). g) Les articles ayant le caractère d'objets d'ornement ( n° 83.06 ). h) Les balances de ménage ( …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la …
Explanatory notes
… ou des lampes pour la production de la lumière éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la … du verre trempé, dans lesquelles les feuilles de verre ordinaire à tremper sont chauffées entre deux plaques, puis …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). …