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Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… ( Chapitre 95 ). g) Les garnitures en toutes matières (boucles, fermoirs, boutons, insignes, fleurs artificielles, …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… comme source de deutérium et employée, dans les réacteurs nucléaires, comme ralentisseur des neutrons qui réalisent la …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… de sésame; Graines de stillingia; Graines du thé; Noix de touloucouna. ° °   ° Note explicative de sous-positions. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… reste considérée comme brute pour autant qu'elle n'ait subi aucune modification de couleur, d'odeur ou de goût par …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… aspect qu'à l'état frais. On ajoute parfois du sel ou du sucre avant la congélation; cette addition n'est pas de …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… 0802.99 - - Autres Il s'agit ici notamment des amandes (douces ou amères), des noisettes, des noix communes (noix du …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… n° 30.05 ). b)    Les tissus du n° 58.01 . c)    Les tissus bouclés du genre éponge ( n° 58.02 ). d)    Les tissus à …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… par compression, ainsi que comme combustible pour la production d'énergie thermique ou pour d'autres emplois …

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