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Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent … d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de … 4.‑  Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide des éléments non métalliques …

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… chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent … d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de … 4.‑  Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide des éléments non métalliques …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), … la trame. 4.‑   Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à …

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… chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), … la trame. 4.‑   Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à …

Section XV

Explanatory notes

… par :          a)    Barres          les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section … pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tables, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux.  On …

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… par :          a)    Barres          les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section … pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tables, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux.  On …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… dans l'industrie graphique, notamment pour scanner des films couleurs. Il se compose de plusieurs milliers de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… d’olive peuvent être ajoutées pour renforcer la saveur). Finalement, la laitue de mer est encore une fois grillée à …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… pour le divertissement du n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la … les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du Chapitre 64 et … les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz …

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… pour le divertissement du n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la … les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du Chapitre 64 et … les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… réfléchissantes, montée dans un boîtier muni de boulons de fixation. Voir également l'Avis 3926.90/3. Adoption : 1965   …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… être reliés entre eux pour former des structures flottantes prédéfinies plus grandes, comme par exemple des docks …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… 2.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par bois dits «  densifiés  » le bois massif ou constitué par des placages, … de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits « densifiés » … de nature ligneuse. Notes de sous-positions. 1.- Aux fins du n° 4401.31, l’expression «  granulés de bois  » …

Legal note

… 2.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par bois dits «  densifiés  » le bois massif ou constitué par des placages, … de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits « densifiés » … de nature ligneuse. Notes de sous-positions. 1.- Aux fins du n° 4401.31, l’expression «  granulés de bois  » …

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