Explanatory notes
… 2.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par bois dits « densifiés » le bois massif ou constitué par des placages, … de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits « densifiés » … de nature ligneuse. Notes de sous-positions. 1.- Aux fins du n° 4401.31, l’expression « granulés de bois » …Legal note
… 2.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par bois dits « densifiés » le bois massif ou constitué par des placages, … de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits « densifiés » … de nature ligneuse. Notes de sous-positions. 1.- Aux fins du n° 4401.31, l’expression « granulés de bois » …
