Explanatory notes
… de fantaisie (n° 71.17); d) les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la … tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art …Legal note
… de fantaisie (n° 71.17); d) les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la … tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art …
