Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou …
Explanatory notes
… poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou … poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits 3810.90 ‑ Autres 1) Les préparations pour le … galvanisation, la métallisation, l'étamage, le placage, les dépôts électrolytiques ou la peinture. Les …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, …
Explanatory notes
… inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, … présent Chapitre traitant des papiers et cartons couchés ou enduits). Les matières inorganiques de couchage visées dans … a) L es papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques ( Chapitre 33 ); b) Les …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette » …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des …
Explanatory notes
… analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques résiduaires de la déterpénation des … au moyen de vapeur d'eau. 3) Par extraction de produits végétaux à l'état frais au moyen de solvants … dans la présente position. Les résinoïdes sont des produits utilisés principalement comme fixateurs dans les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de …