… la Nomenclature. B) Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux … GENERALES Note 1. En vertu des dispositions du paragraphe A) de la Note 1, sont classés au n ° 28.44, même … du carbone est classé au n ° 28.45 et non au n ° 28.03. Le paragraphe B) de la n ote dispose que les produits repris …
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… la Nomenclature. B) Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux …
