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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.3
… Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.60
… Sorbitol autre que celui du n° 2905.44 …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.2 > 6804.22
… En autres abrasifs agglomérés ou en céramique …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.10
… Appliqués sur tissus en matières textiles seulement …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.1
… Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5
… Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.3 > 8431.31
… D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.70
… Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5804 > 5804.10
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées …