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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… découpage en bandes ou en feuilles à la largeur ou aux formats commerciaux jusqu’à la fabrication d’articles ou ouvrages divers. Parmi les machines et appareils repris ici, on peut citer : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… solides (granulés, grenailles, poudres, etc.), sous forme d'un jet, d'une dispersion, même goutte à goutte, ou … MEME CHARGES Ces articles se présentent sous la forme d'un bloc mécanique homogène, chargés ou non, …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… de l'étain brut ainsi obtenu par divers procédés qui permettent d'acquérir du métal presque pur. On obtient …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… 26.19 et 71.12 ) contenant des métaux, de l’arsenic (même renfermant des métaux) ou leurs composés et qui sont des … du traitement de minerais ou de produits métallurgiques intermédiaires (tels que les mattes) ou proviennent …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… en couches minces de façon à rester souples. B.- VERNIS Parmi les vernis de la présente position on peut citer : 1)  … ou non dans un seul emballage; b)   une seule résine, la formation du film dépendant, au moment de l'emploi, non pas …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… conservent leur caractère d'objets en fonte, fer ou acier. Parmi ces articles , on peut citer : 1) Les articles plus … utilisés dans la cuisine ou l'office , tels que les marmites (y compris les marmites à cuire les aliments à la vapeur, avec ou sans …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… Toutefois, si un treuil constitue l'équipement de travail normal d'un tracteur, l'ensemble (tracteur et treuil) est …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… - Parties La présente position comprend les appareils formant un ensemble homogène et servant à la production de … réfractaire ou d’une double paroi à circulation d’eau renfermant une grille (fixe, mobile ou tournante) et d’un … réalise un courant (d’air ou d’air et de vapeur) permanent.  Une couche épaisse de combustible est disposée …

Section III > Chapitre 15 > Position 1518

Explanatory notes

… l'oxygène de l'air et de devenir ainsi propres à la formation de films élastiques) ou qui modifient leurs autres …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… et appareils on peut citer : A)    Les instruments de détermination du point , tels que les sextants, les octants, …

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