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Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.19

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.20

INN

… … lomévactone … losigamone … métesculétol … mipsagargine … mitemcinal … moxidectine … omtriptolide … orlistat … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.29

INN

… … lonaprisan … ludatérone … maziprédone … mébolazine … mépitiostane … mésabolone … mestanolone … mestérolone … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19

INN

… … procinolol … propafénone … propranolol … ramciclane … ritrosulfan … rocivérine … ronacaleret … rosiptor … …

Section XVI

Explanatory notes

… transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres … b)   les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03);      … tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple);       …

Legal note

… transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres … b)   les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03);      … tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple);       …

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits "commandes à billes" :  Reconnaissables … et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles … de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de … uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant …

Legal note

… de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de … uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant … du câble inférieure à 5 tours par mètre;        c)   titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;        …

Classification opinions

… en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et … de vinyle), par exemple);         b)   par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels … du Chapitre 55. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les …

Legal note

… de vinyle), par exemple);         b)   par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels … pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55. …

Classification opinions

… en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et … 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, les mutateurs à vapeur de … auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les couvertures, coussins, … 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, les mutateurs à vapeur de … auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont …

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure …

Classification opinions

… en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …