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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… le levier de vitesse opposé. Il peut être muni d'un certain nombre de commandes à main pour les personnes n'ayant qu'une …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières …

Legal note

… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières … sont à classer dans la position afférente au polymère non modifié. Cette disposition ne s'applique pas aux …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du … présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un …

Legal note

… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du … présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un … dans le n° 38.24;        l)  les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (n° 90.01). 3.- …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… C hapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, …

Section VI

Explanatory notes

… DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de … ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du …

Legal note

… Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de … ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du …

Section XI

Explanatory notes

… ​Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas : …          h)   les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière …

Legal note

… Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas : …          h)   les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les … peuvent se présenter sous forme de systèmes comprenant un nombre variable d’unités distinctes.          C)   Sous …

Legal note

… Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les … peuvent se présenter sous forme de systèmes comprenant un nombre variable d’unités distinctes.          C)   Sous … ou minimal ne diffère pas de plus de 1 % du diamètre nominal, à condition toutefois que cette différence …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de … à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (n° 85.22);        l)   …

Legal note

… Notes. 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de … à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (n° 85.22);        l)   … 6.-  Sauf dispositions contraires, toute référence, dans la Nomenclature, à des métaux précieux ou à un ou plusieurs …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf … Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression …

Legal note

… Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf … Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression … qui apparaît la dernière par ordre de numérotation dans la Nomenclature. 8.-   N’entrent dans les n°s 48.03 à 48.09 que …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… en télévision, et parties et accessoires de ces appareils Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les … (n°s 84.20 ou 84.51, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (n° 84.52), des ciseaux … cartes intelligentes s’entend des cartes qui comportent, noyés dans la masse, un ou plusieurs circuits intégrés …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les … (n°s 84.20 ou 84.51, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (n° 84.52), des ciseaux … cartes intelligentes s’entend des cartes qui comportent, noyés dans la masse, un ou plusieurs circuits intégrés …