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Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits … la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou … le carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de strontium; les débris et tessons de …

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… magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits … la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou … le carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de strontium; les débris et tessons de …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et … bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI);        c)      les produits … 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, …

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… en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et … bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI);        c)      les produits … 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les … de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 1205.10, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en … les graines et les fruits qui servent normalement à l'extraction, par pressage ou au moyen de solvants, d'huiles …

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… oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les … de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 1205.10, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques … et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, … forme désirée. La mise en forme s'effectue par filage ou extrusion (passage à la filière), pressage, moulage, …

Legal note

… volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques … et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, … et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        k)   les articles du Chapitre 95 (jouets, …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;        b)   les produits …

Legal note

… ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;        b)   les produits …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui … hydrauliques usées, huiles pour transformateurs usées, par exemple);        b)   les boues d'huiles provenant de … (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 14 %. 2.‑ Au sens du n° 2701.12, on entend par …

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… de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui … hydrauliques usées, huiles pour transformateurs usées, par exemple);        b)   les boues d'huiles provenant de … (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 14 %. 2.‑ Au sens du n° 2701.12, on entend par …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        a)  des légumes à cosse secs, écossés … 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement …

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… secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        a)  des légumes à cosse secs, écossés … 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : … 0,7 0,8 0,8 1 0,3 0,3              * Autres éléments, par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages … les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant …

Legal note

… en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : … 0,7 0,8 0,8 1 0,3 0,3              * Autres éléments, par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages … les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations … cacao du n° 18.06 (n° 18.06). 4.‑ Au sens du n°  19.04 , l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont … ses formes, notamment sous forme pâteuse ou solide. Sont exclus du présent Chapitre : a)    Les préparations …

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… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations … cacao du n° 18.06 (n° 18.06). 4.‑ Au sens du n°  19.04 , l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les … similaires en matières plastiques du Chapitre 39, à l'exclusion par conséquent des monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm et des lames et formes similaires d'une …

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… ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames … 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° 46.01, on considère comme …

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