Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76
… Aluminium et ouvrages en aluminium …
Explanatory notes
… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans … est très ductile et on peut aisément le laminer, l'étirer, le forger, l'emboutir, par exemple, ou le couler. … mince pellicule protectrice. Cette couche naturelle peut être renforcée artificiellement par oxydation électrolytique …Legal note
… on entend par : a) Aluminium non allié le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour … 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont …Section XV > Chapitre 79
… Zinc et ouvrages en zinc …
Explanatory notes
… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … minerais carbonatés et silicatés (smithsonite, calamine, etc.) (voir la Note explicative du n° 26.08). Le minerai est … la majeure partie du zinc brut est recueillie. Ce zinc à l'état impur peut être utilisé directement pour la …Legal note
… on entend par : a) Zinc non allié le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc. b) Alliages de zinc les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur … qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que …Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … B) Les boissons alcooliques fermentées (bière, vin, cidre, etc.). C) Les boissons alcooliques distillées (eaux-de-vie, liqueurs, etc.) et l'alcool éthylique. D) Les vinaigres comestibles et leurs succédanés …Legal note
… que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que … les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53); d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15); e) les médicaments des …Section XV > Chapitre 83
… Ouvrages divers en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les … fonte, fer ou acier des n°s 73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs … à 81). 2.‑ Pour l'application du n° 83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel …Legal note
… Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux … fonte, fer ou acier des n°s 73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs … à 81). 2.‑ Pour l'application du n° 83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel …Section IX > Chapitre 45
… Liège et ouvrages en liège …
Explanatory notes
… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne … du Chapitre 65; c) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS … donnent le liège femelle (liège de reproduction), qui revêt davantage d'importance dans les échanges commerciaux. …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64; b) les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65; c) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). …Section XV > Chapitre 78
… Plomb et ouvrages en plomb …
Explanatory notes
… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … Sb Antimoine Sn Etain Zn Zinc Autres … oxyde. Le plomb ainsi obtenu contient encore des éléments étrangers, en particulier de l'argent. Il est généralement …Legal note
… 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné : le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour … Sb Antimoine Sn Etain Zn Zinc Autres …Section XII > Chapitre 65
… Coiffures et parties de coiffures …
Explanatory notes
… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.- Le présent Chapitre ne … ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre couvre également les résilles et filets à … chapeaux ou coiffures. Les chapeaux et coiffures peuvent être garnis d'ornements de toute sorte, même en matières …Legal note
… c) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.- Le …Section II > Chapitre 9
… Café, thé, maté et épices …
Explanatory notes
… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑ Les mélanges entre eux des produits … le nom d' épices . Les produits du présent Chapitre peuvent être entiers, broyés ou pulvérisés. En ce qui concerne le … sont ajoutées (farine de céréales, chapelure, dextrose, etc.). b) De colorants alimentaires (xanthophylle, par …Legal note
… eux de produits d'une même position restent classés sous cette position; b) les mélanges entre eux de produits …Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. CONSIDERATIONS GENERALES … Par réfrigéré , on entend que la température d'un produit a été abaissée généralement jusqu'aux environs de 0 °C sans …Legal note
… du n° 12.14. 2.‑ Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les … comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea … exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …Section I > Chapitre 4 > Position 0406
… Fromages et caillebotte. …