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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19
INN
… … avexitide … avoréline … azétiréline … bamadutide … bécaplermine … béinaglutide … buséréline … cagrilintide … … histréline … insuline argine … insuline asparte … insuline dégludec … insuline detemir … insuline glargine … insuline glulisine … insuline icodec … insuline lispro … insulin péglispro … insuline …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre …
Explanatory notes
… dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre … en verre obtenus par pressage ou moulage (combinés ou non avec le soufflage), qui servent essentiellement au … carton, de tissu, etc. et, d'autre part, les fragments ou éclats de verre diversement colorés (de marbrite notamment) …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.30
INN
… colimécycline … éravacycline … lymécycline … méclocycline … méglucycline … minocycline … omadacycline … …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. … d'hygiène ou de toilette. Cependant, les papiers de l'espèce en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou … être constitué par une ou plusieurs couches. Il convient de préciser qu'indépendamment des traitements indiqués dans la …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires …