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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… b)    Les vilebrequins et arbres à cames ( n° 84.83 ); les boîtes de vitesses ( n° 84.83 ). c)     Les appareils et … électriques d'allumage ou de démarrage, y compris les bougies d'allumage ou de chauffage ( n° 85.11 ). …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

…   Les isocyanures (carbylamines). 3)    Les azides d’acides carboxyliques . 4)    Les dérivés organiques de substitution … amidés des acides inorganiques (autres que l’acide carbonique) et les dérivés organiques de substitution imidés …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… d'articles de bijouterie (bracelets, chaînes de montres, boucles d'oreilles, etc.), de boîtes de montres, de fume-cigare ou fume-cigarette, de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… généralement en mélanges de divers produits siccativants (borate de plomb, naphténate ou oléate de zinc, bioxyde de … produits siccativants dans de l'essence de térébenthine, de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, du white spirit, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… groupe de vêtements pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie, comprenant les chemisiers, les blouses, … comportant des poches au‑dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6207

Explanatory notes

… corps, slips, caleçons et articles similaires) autre qu'en bonneterie. Elle couvre également les chemises de nuit, les … Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.07 ou 61.09 , selon le cas. …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… de cacao, en confiserie pour la préparation de certains bonbons, en parfumerie pour l'extraction de parfums par le …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… du bâtiment, par exemple), qu'elles soient ou non munies de bourrelets protecteurs et même, pour certains casques, de … 1)  Les coiffures en caoutchouc ou en matière plastique : bonnets de bain, capuchons, etc. 2)  Les coiffures en peau …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… ou encore composés d’un support en toutes matières (bois, carton, amiante‑ciment, tissu, etc.), recouvert sur … listes de marchandises, etc.) ou être combinés avec un boulier à l’usage des jeunes enfants. Les ardoises non …

Section V > Chapitre 25 > Position 2518

Explanatory notes

… 2518.20 ‑ Dolomie calcinée ou frittée La dolomie est un carbonate double naturel de calcium et de magnésium. La … de magnésium et de calcium par élimination du dioxyde de carbone.  La dolomie frittée s’obtient quant à elle par …