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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.2
… Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.20
… Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et …
Explanatory notes
… Chapitre). 2) L' extrait (ou suc) de réglisse , obtenu des racines sèches d'une plante de la famille des légumineuses ( … forme de blocs, de pains, de bâtons, de tranches, ou, plus rarement, de poudre. L'extrait de réglisse relève toutefois … exclus de la présente position lorsqu’ils sont hautement raffinés ou purifiés, notamment par purification …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
Explanatory notes
… non susceptibles d'autres emplois. La présente position se rapporte à un ensemble d'instruments, appareils ou modèles … les salles de conférences, les halls d'exposition, etc. On range notamment dans la présente position : 1) Les … reproduisant, par exemple, le montage d'un poste de radio (pour écoles de radiotélégraphistes), la distribution …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, …
Explanatory notes
… FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET PRODUITS REFRACTAIRES CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent … un coefficient de dilatation très faible, supporter de rapides variations de température, ne pas être détruits par … par exemple, qu'un creuset en alumine frittée devrait être rangé sous le n° 69.03, mais non des guide-fils, en cette …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. …
Explanatory notes
… autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non refractaires des types utilisés en maçonnerie. 3214.10 - … ou les carters de moteurs, les pots d'échappement, les radiateurs, etc., ou pour remplir certains joints. 5) Les … la fixation de pièces de fer dans la porcelaine ou pour raccorder des tubes. 11) Les mastics à base de caoutchouc …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces …
Explanatory notes
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces … des métaux des terres rares du n° 28.05 (lanthane, cérium, praséodyme, néodyme, samarium, europium, gadolinium, … Elle couvre également les composés obtenus directement par traitement chimique des mélanges des éléments. Il s'ensuit …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du …
Explanatory notes
… imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du … du polyuréthanne 5903.90 ‑ Autres La présente position se rapporte aux tissus imprégnés, enduits ou recouverts de … simples changements de couleur qui peuvent résulter de ces opérations. Les tissus dont l’imprégnation, l’enduction ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de …