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Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… n'excédant généralement pas 10 %. Cette position comprend également les farines dites gonflantes ( farines … alimentaires relèvent généralement du n° 19.01 . Sont également exclues les farines mélangées à du cacao ( …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… la Section XI, sont considérés comme tissus de coton (voir également la partie I‑A des Considérations générales de la … du genre éponge ( n° 58.02 ). d)    Les tissus à point de gaze ( n° 58.03 ). e)    Les tissus pour usages techniques …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… dans le n° 62.02 6210.40 ‑ Autres vêtements pour hommes ou garçonnets 6210.50 ‑ Autres vêtements pour femmes ou … du présent Chapitre. c)    Les accessoires du vêtement (gants, mitaines et moufles du n° 62.16 , par exemple). …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… au moyen d'effilocheuses ou de machines du type Garnett (dans ce dernier cas, les fibres obtenues sont fréquemment appelées garnettés ). Les effilochés de laine, appelés aussi laines …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… et susceptibles d'être utilisées à d'autres fins. Les galets et autres pierres pour l'empierrement des routes … de bordures avec évidement, pour caniveaux ou sorties de garage). Les bordures, dalles, etc., en béton ou pierres …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… employé comme solvant, comme anesthésiant ou en synthèse organique. 2)    Acétal diméthylique (CH 3 CH(OCH 3 ) 2 ). …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… pour les salades et entre dans la composition de la margarine ou des succédanés du saindoux. Elle possède des … pour salades ainsi que pour la fabrication de la margarine ou des succédanés du saindoux. ° °   ° Note …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… thorium; tous ces produits relèvent du Chapitre 26 . Sont également exclus de la présente position les sables …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… du moût de raisins ou bien dans les tonneaux où le vin est emmagasiné. Il se présente sous forme de plaques, de … saveur acidulée, inaltérables à l'air. Les lies de vin sont également employées dans la préparation d'aliments pour le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… de limiter les mouvements aléatoires. Les perches à selfie, également dénommées « selfie sticks », conçues plutôt pour … un support réglable situé à l’extrémité de la perche, sont également comprises dans la présente position, même équipées …

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