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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… par une source extérieure d'électricité ou par des accumulateurs électriques ( n° 86.01 ), quelle que soit la … au chemin de fer. B .‑ TENDERS Les tenders sont des véhicules attelés aux locomotives à vapeur, qui transportent …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… broyées ni pulvérisées : 0906.11 - - Cannelle ( Cinnamomum zeylanicum Blume ) 0906.19 - - Autres 0906.20 ‑ Broyées ou … du type Seychelles et du type Madagascar ( Cinnamomum zeylanicum Blume ) , dite cannelle fine , se présente en … de jeunes branches de l’arbre ou de l’arbuste Cinnamomum zeylanicum Blume , dénommée communément la cannelle du type …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… fabriqués en tissus fins, à mailles ouvertes, en particulier en tulle ou en mousseline ou parfois en … intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçus pour fournir, par simple coupage de ces fils, des … ( n° 61.17 ). d)    Les foulards (ou carrés) dont aucun côté n'excède 60 cm ( n° 62.13 ). e)    Les écharpes …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs 8901.20 … bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de … « ferry‑boats » ou traversiers) que pour le transport des véhicules automobiles (« car‑ferries »); les bacs de tous …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… à coque rigide : 8903.11 - - Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à … les canots, les périssoires, les yoles, les kayaks, les sculls, les skiffs, les pédalos, les bateaux pour la pêche …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… ou autres textes indicatifs, imprimés ou non, concernant l'exécution des travaux. Sont également classés ici les …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… à l'intérieur de la calotte.  Elles sont habituellement en cuir naturel, mais peuvent également être en cuir reconstitué, en tissus cirés ou enduits, etc. Ces … .  Ce sont des bandes ou tresses étroites en tissus, en cuir, en matières plastiques, etc., qui ont un caractère …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… ni compris dans d'autres Chapitres et notamment : les cuves, cuvettes, manches pour articles de coutellerie, poignées, … . b)    Les parties et accessoires en caoutchouc durci pour véhicules, etc., qui sont classés dans les Chapitres 86 à 88 …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… c ommun ( Bos taurus ), le bœuf à bosse ou bœuf‑Zébu ( Bos indicus ) et le bœuf Watussi. B)    Les bœufs asiatiques du … ), le Gayal ( Bibos frontalis ) et le Banteng ( Bibos sondaicus ou Bos javanicus ). C)    Les animaux du sous-genre Poephagus , …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… toutes formes ou dimensions, non fermées et ne comportant aucune garniture , destinées à la fabrication des lampes … du vide, remplissage avec un ou plusieurs gaz rares, du mercure, etc., montage des culots ou des bornes), ces enveloppes sont transformées en …

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