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Section II > Chapitre 7 > Position 0703

Explanatory notes

… 2)    Les aulx. 3)    Les poireaux, la ciboulette (ou civette); la ciboule (ou cive) et autres légumes alliacés. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.07 et les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n° 61.02, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.09 et les …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… b) et 9 c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s  74.07 et  …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s  74.09 et …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… en nickel. Ces produits sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… obtenus à partir de la houille Cette position couvre les diverses variétés de houille (anthracite, houille …

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