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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …
Explanatory notes
… de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties (+). 9401.10 ‑ Sièges des types utilisés pour véhicules aériens 9401.20 ‑ Sièges des types utilisés … automobiles ‑ Sièges pivotants, ajustables en hauteur 9401.31 - - En bois 9401.39 - - Autres …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés …
Classification opinions
… ajouté au café , constitué par une poudre grossière, de couleur brune et de saveur amère, renfermant 93 % de caramel et 6 % de sels …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 - Centres d'usinage … machines-outils pour le travail des métaux (autres que les tours (y compris les centres de tournage)) qui peuvent effectuer sur une même pièce …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le …
Explanatory notes
… 03.05 ‑ Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le … mais non fumés : 0305.31 - - Tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp ., Silurus spp ., Clarias spp ., Ictalurus spp .), carpes ( …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou …
Explanatory notes
… 21.04 ‑ Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou … aquatiques, de peptones, d'amino‑acides ou d'extrait de levure. Ils peuvent contenir une forte proportion de sel. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …
Classification opinions
… 1. Dioxyde de titane du type anatase, non traité en surface , fabriqué par le procédé au sulfate, avec addition … pulvérulent possédant les propriétés physiques requises (structure cristalline stable, modification cristalline …Section V > Chapitre 26 > Position 2601
… Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées …
Explanatory notes
… 26.01 ‑ Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées … de fer. d) La sidérite ou chalybite, carbonate naturel de fer. e) Les pyrites de fer grillées, ou … compris ici des minerais de fer et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de moins de 20 % en poids, sur produit …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des … faite des sables métallifères industriellement utilisés pour l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la présente … plus ou moins fines provenant de la désagrégation naturelle des minéraux, mais à l'exclusion des sables et des …Section VI > Chapitre 31 > Position 3104 > 3104.20
… Chlorure de potassium …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3213 > 3213.10
… Couleurs en assortiments …