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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… Les accumulateurs pour téléphones cellulaires appelés également téléphones mobiles ou mobilophones ( n° 85.07 ). … même combinés avec un microphone, pour la téléphonie ou la télégraphie ainsi que les écouteurs ou casques d'écoute …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… cultivées à cet usage, à l'exclusion des déchets végétaux divers pouvant être utilisés aux mêmes fins ( … et balles de céréales ( n° 12.13 ). c)     Les produits végétaux, même utilisés comme fourrages, mais qui n'ont pas …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… non métallique solide. La présente position couvre les catégories suivantes de carbone. Les noirs de carbone … leur mode de fabrication, les noirs de gaz de pétrole sont également désignés sous l'appellation de noirs au tunnel ou …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… elle est classée au Chapitre 30 . La position comprend également la stéarine de poisson , partie solide des huiles … moins forte de poisson, est utilisé pour la préparation du dégras, de matières lubrifiantes ou de savons de qualité …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… bières peuvent être claires ou foncées, douces ou amères, légères ou fortes; elles se présentent ordinairement en … de « ale », « stout », etc. Cette position comprend également les bières concentrées qui sont préparées en …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… forte et agréable, ou d'un vert pâle (fenouil officinal) dégageant une odeur suave caractéristique. Les baies de … une pulpe rougeâtre, aromatique, d'une saveur amère et légèrement sucrée, laquelle enveloppe trois petits noyaux …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… 1,5 fois la largeur) ou qu'ils aient la forme d'un polygone régulier; et 2)    les enveloppes tubulaires pour saucisses … une autre ouvraison) et autres tubes et tuyaux plats. Sont également compris dans la position les accessoires en …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… explicative du n° 41.05. Les peaux de caprins peuvent être mégissées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La présente position englobe également les cuirs et peaux épilés de tous les animaux …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… rangées ici les pièces de tissus comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés, et qui sont conçues pour … à franges de la nature de ceux décrits ci‑dessus. Relèvent également de la présente position les tissus qui, outre un …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… épaules. 3)   Les mantilles , longues écharpes ou châles légers, généralement en dentelles, qui se posent sur la tête … position les pièces de tissus comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçus pour …

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