Système harmonisé

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1812 résultats pour "art"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… cric, la crémaillère rigide étant remplacée par une chaîne articulée à rouleaux. Les simples poulies à moufles, … (wagons, camions, grues, wagons‑ateliers, plates‑ formes d'artillerie, etc.). 6)    Les crics et vérins lève-rails. 7)  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs 8405.90 - Parties La présente position comprend les appareils formant … sur l'action de l'eau sur certains produits chimiques. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… le seul effet d'aspiration du piston. Dans certains cas (particulièrement dans les moteurs d'aviation ou certains …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402

Explanatory notes

… été laissée au repos pendant une heure à 20 °C, 1) des particules solides sont visibles à l’oeil nu, 2) elle s’est … distinguer visuellement ou 3) elle s’est séparée en une partie transparente et une partie translucide visibles à l’oeil nu. Les agents de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… symboles, notations chiffrées, caractères Braille, etc. Les articles de l'espèce peuvent être écrits ou imprimés sur … sous forme de feuilles isolées ou bien de livres brochés, cartonnés ou reliés, même avec illustrations ou texte … position comprend des articles, tels que livres d'hymnes, partitions (même en format réduit), méthodes et solfèges, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… ‑ En fonte non malléable ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour broyeurs 7325.99 ‑ ‑ Autres Dans … relevant de la présente position on peut citer : les articles pour canalisations (trappes de regards, grilles et … articles relevant d'autres positions de la Nomenclature (parties reconnaissables de machines ou d'appareils, par …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les articles visés à la présente position sont généralement … haute résistance à la flexion. En raison de ces qualités particulières, les articles ainsi réalisés trouvent un … ). d)    Les buses pour machines à jet de sable et autres parties de machines résistant à l'usure par frottement, en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg 8450.90 - Parties Cette position couvre les machines à laver (même … les hôpitaux, etc., pour laver le linge, les articles finis, etc.  Elles comprennent généralement des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… que celles du n° 84.02. 8403.10 - Chaudières 8403.90 - Parties La présente position comprend les chaudières à tout … toutes dimensions, utilisées pour le chauffage des maisons, appartements, usines, ateliers, serres, etc., par …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… la tripolite ou la diatomite, (du n° 25.12, dans la plupart des cas), ou de silice provenant de la combustion de … qui offrent comme condition première une résistance particulière aux hautes températures (de l'ordre de celles … non des guide-fils, en cette même matière, qui sont des articles utilisés dans l'industrie textile à des fins non …

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