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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.50
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.30
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.50
… Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3
… Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… Composés inorganiques ou organiques du mercure, de …
Explanatory notes
… . L'oxyde mercurique (HgO) est le plus important. Il peut se présenter sous la forme d'une poudre cristalline d'un … dans la préparation de peintures sous‑marines ou des sels de mercure ou comme catalyseurs. 2) Chlorures de … blancs, insolubles dans l'eau. Le chlorure mercureux sert en pyrotechnie, dans l'industrie de la porcelaine, etc. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …
Explanatory notes
… 3806.10 ‑ Colophanes et acides résiniques 3806.20 ‑ Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de … par des mélanges complexes d'acides abiétiques et de ses acides apparentés avec des faibles quantités de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. …
Explanatory notes
… de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. … employé abusivement dans certains pays pour désigner un sel de potassium quelconque et notamment le chlorure) … sous‑marins notamment. Associé à des catalyseurs (traces de sels de cuivre, de nickel, etc.) pour l'obtention rapide de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… des cuirs. A.- PEINTURES Sont considérés comme peintures au sens de la présente position, notamment : 1) Les huiles … dans deux contenants distincts réunis ou non dans un seul emballage; b) une seule résine, la formation du film dépendant, au moment de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. …