… 1. Couverture à usage unique, confectionnée à partir de deux feuilles de nontissé enduit sur une face de matière plastique, superposées et scellées thermiquement sur leur pourtour, comportant à une … du sas sont de 1600 mm (l) x 2250 mm (H) x 1760 mm (p) et celles de la chambre de thérapie sont de 2100 mm (l) x 2250 …
… de forme autre que carrée ou rectangulaire ou ayant reçu, quelle qu'en soit la forme, une ouvraison complémentaire (pose de bordures, de rubans, d'oeillets, etc.). Adoption : 1966 …
… Adoption : 1961 … 2. Dispositifs dits « commandes à billes » : Non reconnaissables comme exclusivement ou … par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, … roulement : Pouvant être utilisées indifféremment pour des chenilles de bouteur (« bulldozer ») ou d'autres appareils …
… aucune couture sur les bords, n'a fait l'objet d'aucun collage ou agrafage et est utilisé pour la confection de sacs pour l'emballage de divers produits. Application des RGI 1 et 6. …
… 1. Noueur à main, comportant une tête composée elle-même d'un boîtier en matières plastiques à l'intérieur … duquel se trouve le mécanisme noueur en acier, une poignée métallique solidaire de la tête et un levier de commande en … métal commun, permettant de fixer des agrafes par pression manuelle sur les deux branches articulées dont elle est …
… battage pour moissonneuse-batteuse constitué d'un habitacle accueillant trois tambours : un accélérateur de flux ou de paille, un batteur ou rotor et un tire-paille, permettant de … un système de courroies et de poulies par le seul moteur à allumage à compression de la moissonneuse-batteuse. …
… 1. Tonnelle temporaire utilisée à l'extérieur, aux dimensions … plastiques et d'un revêtement de toit disposant d'un habillage pour les quatre montants d'angle. Le revêtement de …
… 1. Brochures non illustrées, contenant, à l'intention des garagistes, réparateurs, etc., à qui elles sont remises gratuitement, des renseignements … « pages jaunes », à savoir, de pages de couleur jaune sur lesquelles figurent le numéro de téléphone et l'adresse d'un …
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