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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13

Classification opinions

… de puissance de secours. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00

Classification opinions

… définitivement les fibres même superficielles entre elles. Adoption : 1964 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30

Classification opinions

… Le produit est enfin moulé sous forme de blocs de 2 kg. Adoption : 1996 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00

Classification opinions

… Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et 8708.99/1. Adoption : 1965 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31

Classification opinions

… à recevoir une poulie et muni d'un dispositif de freinage. Adoption : 1965 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.60

Classification opinions

… verre de 4 cl, fermé par un couvercle en matière plastique. Adoption : 1995 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.10

Classification opinions

… juste au-dessus de la taille. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.23

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90

Classification opinions

… Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.28/1. Adoption : 1997 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.29

Classification opinions

… gouttes dans de l’eau.   Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

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