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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1 > 3827.11
… Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non …
Section V > Chapitre 26 > Position 2617
… Autres minerais et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.17 ‑ Autres minerais et leurs concentrés. 2617.10 ‑ Minerais d'antimoine et leurs concentrés 2617.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous …Section II > Chapitre 8 > Position 0808
… Pommes, poires et coings, frais. …
Explanatory notes
… 08.08 ‑ Pommes, poires et coings, frais. 0808.10 ‑ Pommes 0808.30 ‑ Poires 0808.40 ‑ Coings Les pommes et les poires entrent dans cette position, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires …
Classification opinions
… 1. Cuisinière à usage domestique comportant 4 foyers à gaz avec allumeur … de gril électrique en acier inoxydable pour effectuer des opérations de cuisson de faible importance. Le gril fonctionne grâce à une résistance électrique placée dans la partie supérieure du …Section II > Chapitre 6
… Plantes vivantes et produits de la floriculture …
Explanatory notes
… fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. … présent Chapitre comprend toutes les plantes vivantes des espèces habituellement fournies par les horticulteurs, les …Legal note
… Notes. 1.‑ Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis … fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. …Section XV > Chapitre 76 > Position 7604
… Barres et profilés en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.04 ‑ Barres et profilés en aluminium . 7604.10 ‑ En aluminium non allié ‑ En alliages d'aluminium : 7604.21 ‑ ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.8
… Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques …