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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2831
… Dithionites et sulfoxylates. …
Explanatory notes
… 28.31 ‑ Dithionites et sulfoxylates. 2831.10 ‑ De sodium 2831.90 ‑ Autres Les … les sels de l'acide dithioneux (H 2 S 2 O 4 ) qui n'a pu être isolé à l'état libre. Ces sels sont obtenus en réduisant, à l'aide de …Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …
Explanatory notes
… Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑ La présente … toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour …Legal note
… présente Section ne comprend pas : a) les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de … toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour …Section VII > Chapitre 39
… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, … des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la … de polymères qui relèvent d’une même position doivent être pris ensemble. Si aucun motif comonomère simple ne …Legal note
… des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un … de polymères qui relèvent d’une même position doivent être pris ensemble. Si aucun motif comonomère simple ne …Section XI > Chapitre 55 > Position 5501
… Câbles de filaments synthétiques. …
Explanatory notes
… filaments inférieur à 67 décitex. D) Les câbles doivent être présentés à l'état étiré, c'est‑à‑dire qu'on ne doit plus pouvoir les … conférer les propriétés requises, il est nécessaire de les étirer, ce qui a pour effet d'orienter leurs molécules. Les …Section XV > Chapitre 80 > Position 8007
… Autres ouvrages en étain. …
Explanatory notes
… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe tous les ouvrages en étain, autres …Section II > Chapitre 11 > Position 1108
… Amidons et fécules; inuline. …
Explanatory notes
… 11.08 ‑ Amidons et fécules; inuline. ‑ Amidons et fécules : … et tubercules de pommes de terre, de manioc, d'arrow‑root, etc.) ou de la moelle du sagoutier (sagou) et amidon … de chicorée. Une longue ébullition avec l'eau ou les acides étendus la transforme en lévulose. Sont exclus notamment de …Section II > Chapitre 6
… Plantes vivantes et produits de la floriculture …
Explanatory notes
… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑ Sous réserve de … potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑ Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont … les pépiniéristes ou les fleuristes et susceptibles d'être utilisées pour la plantation ou l'ornementation, ainsi …Legal note
… les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑ Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont …Section XV > Chapitre 80 > Position 8001
… Etain sous forme brute. …
Explanatory notes
… 80.01 - Etain sous forme brute. 8001.10 - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre l’étain sous forme brute , … baguettes ou grenailles. Ces produits sont destinés à l’étamage ou à être ultérieurement laminés, filés à la presse, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9604
… Tamis et cribles, à main. …
Explanatory notes
… 96.04 ‑ Tamis et cribles, à main. Sous le nom de tamis à main et de … filés, les fils métalliques (de fer ou d’acier, de laiton, etc.). Parmi les tamis et cribles repris ici, on peut … Chapitre 73 , généralement). c) Les cribles destinés à être montés sur des machines et appareils (de minoterie, à …Section XI > Chapitre 51
… Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin …