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Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… 25.04 - Graphite naturel. 2504.10 - En poudre ou en paillettes 2504.90 - Autre Le graphite naturel ( plombagine … préparations à base de graphite sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi‑produits relèvent du n ° 38.01 . …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… pyrites) Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    Les hématites rouges (oligiste, … etc.), qui sont des oxydes de fer, et les hématites brunes (minettes), qui sont des oxydes de fer hydratés renfermant …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… 3706.10 - D'une largeur de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films cinématographiques … un procédé non photoélectrique (magnétique, par exemple). Cette position couvre également les films cinématographiques …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… en poids de linge sec excédant 10 kg 8450.90 - Parties Cette position couvre les machines à laver (même électriques … un dispositif de séchage. Toutefois, les machines à nettoyer à sec relèvent du n°  84.51 . PARTIES Sous réserve …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position comprend les tapis et revêtements de sol en … tapis de bonneterie. Ils ont généralement l'aspect de la moquette ou quelquefois de la pelleterie. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… leurs extrémités, avec ou sans manchons ou munis de brides, collerettes , bagues, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les profilés creux ( n°  76.04 ). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… creuses dont il s'agit sont fabriquées par perçage de billettes en acier, allié ou non, qui sont ensuite … l'ordre de 5 à 6 m), dans le cas de forage à distance, pour transmettre la force motrice aux outils. Le creux aménagé …

Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… caractéristique. Ils sont également employés en médecine. Cette position comprend les cônes de houblon frais ou secs, … pellets (c'est‑à‑dire, présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… roche, de fibres résultant du broyage de la roche, brutes, battues, nettoyées ou même triées (assorties de longueur), ainsi que …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… utilisés pour motocycles 4011.50 - Des types utilisés pour bicyclettes 4011.70 - Des types utilisés pour les véhicules … aériens de toute espèce, aussi bien que les roues et roulettes de jouets, de machines, de matériel d'artillerie, …