Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, …
Explanatory notes
… 90.29 ‑ Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, … stroboscopes 9029.90 ‑ Parties et accessoires La présente position comprend : A) Les compteurs totalisant … Ces appareils, qui sont de construction analogue aux précédents, servent notamment à mesurer des longueurs (par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes …
Explanatory notes
… étanches aux gaz 8414.80 - Autres 8414.90 - Parties La présente position couvre, qu'ils soient actionnés à la main … A.- POMPES ET COMPRESSEURS Fonctionnant selon les mêmes principes que les pompes à liquides, les pompes à air ou à gaz, les pompes à vide et les compresseurs se présentent, d'une manière générale, sous les mêmes formes …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les …
Explanatory notes
… AMOVIBLES, TALONNETTES ET ARTICLES SIMILAIRES AMOVIBLES. La présente position comprend : A) Les diverses parties de … de cuir découpées pour la fabrication des chaussures, présentant la forme approximative d'une empeigne), les … à l'arrière et à l'avant de la chaussure. 3) Les semelles premières, intercalaires ou extérieures, y compris les …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un …
Explanatory notes
… correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un … renfermant un assortiment d'articles de correspondance La présente position comprend les articles en papier ou en … un caractère accessoire au regard de l'utilisation de ces produits. Les cartes‑lettres sont constituées par une …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou …
Explanatory notes
… au salicylate de méthyle, etc., les divers pansements préparés, les sinapismes préparés (à la farine de lin ou de … médicamenteux, etc. Lesdits articles peuvent être présentés en pièces, en rondelles ou sous toute autre forme. Relèvent également de la présente position, les ouates et les gazes à pansement …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de …
Explanatory notes
… groupe les fils simples, de caoutchouc, quel que soit leur profil, ainsi que les cordes de caoutchouc, fabriquées avec … OU GAINES DE CAOUTCHOUC OU DE MATIERES PLASTIQUES La présente catégorie de produits couvre les fils textiles, les lames ainsi que les …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, …