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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2012
2007
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Tableaux de corrélation
1427 résultats pour "农村不动产权证办理期限<网址:zjw211.com>西安青河大学本科毕业证-群馬大学设计学位证<网址:zjw211.com>彭布罗克郡学院文凭毕业证怎么仿制xC"
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
Explanatory notes
… alouettes et articles de chasse similaires . Sont également
exclus
de cette position : a) Les plumes utilisées pour …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7405
Explanatory notes
… des alliages contenant, outre du cuivre dans une proportion
excédant
10 % en poids, d'autres éléments, et qui, en raison …
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Section XV > Chapitre 75 > Position 7502
Explanatory notes
… nickelage présentées en forme de feuilles dont la largeur
excède
rarement 30,5 cm. Les cathodes simplement ébarbées ou …
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Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
Explanatory notes
… (essuyage de machines, par exemple). Sont par contre
exclus
de cette position, les effilures de bonneterie (fils …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
Explanatory notes
… capacité n'est normalement pas inférieure à 1 m 3 . Sont
exclues
de la présente position : a) Les caisses de tout …
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Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
Explanatory notes
… avec les autres alcools acycliques dans le n° 29.05; il est
exclu
du Chapitre 29 par la Note 2 b) de ce Chapitre. La …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2707
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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
Explanatory notes
… cuirs et peaux bruts non épilés de tous les animaux, à l'
exception
des cuirs et peaux ci‑après, qui relèvent des n ° …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3901
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