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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
Explanatory notes
… gaz ou de fumées 9027.20 ‑ Chromatographes et appareils d'électrophorèse 9027.30 ‑ Spectromètres, spectrophotomètres … et un tambour de mesure. Les polarimètres électroniques comportent, en sus des éléments optiques essentiels d'un polarimètre classique, une …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres …
Explanatory notes
… compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres … de matières plastiques d'indices de réfraction différents. Celles en verre sont recouvertes d'une très fine couche de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou …
Explanatory notes
… des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou … ainsi que parfois, certains autres appareils auxiliaires, tels que transformateurs, lampes, régulateurs de tension, … plus complexes pour machines‑outils, laminoirs, centrales électriques, stations de radio, etc., et les installations …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de …
Explanatory notes
… (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de … de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches … réalisent la transmission du mouvement au moyen d'éléments dentés : roues, pignons, crémaillères ou vis sans …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières …