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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… électriques. La lumière, d'une couleur et d'une intensité particulières, qui frappe chaque CCD induit dans celui-ci …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le flacon et sur la boîte que ce … avec un shampooing doux facilitant le décrochage des lentes mortes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. … sachet en matières plastiques et présenté dans une boîte en carton pour la vente au détail. Application des RGI 1 et 6. …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… et ouvrages en ces matières);         b)  les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64;         c)  les … usages électrotechniques de la Section XVI;         e)  les articles des Chapitres 90, 92, 94 ou 96;         f)  les … du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans …

Legal note

… et ouvrages en ces matières);         b)  les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64;         c)  les … usages électrotechniques de la Section XVI;         e)  les articles des Chapitres 90, 92, 94 ou 96;         f)  les … du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… Ces produits sont exclus du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des … les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires … et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents artificielles en céramique (n° 90.21);        h)   les …

Legal note

… Ces produits sont exclus du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des … les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires … et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents artificielles en céramique (n° 90.21);        h)   les …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

…        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes …

Legal note

…        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de … Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n° 42.03);          d)     les articles du Chapitre 64;          e)     les coiffures et …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de … Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n° 42.03);          d)     les articles du Chapitre 64;          e)     les coiffures et …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de … optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, … une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et …

Legal note

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de … optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, … une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais liquides consistant en … ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant. 4.- Le n° 31.04 comprend uniquement, sous … tant que constituants essentiels au moins un des éléments fertilisants : azote, phosphore ou potassium. CONSIDERATIONS …

Legal note

… ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais liquides consistant en … ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant. 4.- Le n° 31.04 comprend uniquement, sous … tant que constituants essentiels au moins un des éléments fertilisants : azote, phosphore ou potassium. …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… que ceux ci‑après :                    1)  le graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les …                    4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la Note 2 ci-après; …

Legal note

… que ceux ci‑après :                    1)  le graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les …                    4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la Note 2 ci-après; …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… qu’un dispositif de commande électronique. Le produit ne comporte pas de culot à vis de type Edison ni de connecteur … broches. Deux fils conducteurs en cuivre (phase et neutre) ressortent de l’arrière de la base en vue de connecter le … l’image à copier a été placée, à travers la surface de couverture translucide éclairée par une lumière à LED.  Ce …

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