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Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids … Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans …

Legal note

… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids … Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, … plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de …

Legal note

… restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, … plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de …

Section IX > Chapitre 44

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… d'absorption atomique, constitué par un dispositif d'analyse qui, commandé par une machine automatique de … de l'information et un cédérom (CD-ROM) (logiciel spécial) qui servent à commander le système d'analyse et à traiter les données obtenues par l'analyse. Le dispositif d'analyse doit être raccordé à la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… de commande, à des connecteurs pour signaux d'entrée DVI-D (digital visual interface - pour signaux numériques … Serial Bus) E/S (connecteur de type B); - Bornes d'alimentation : AC Power IN (Entrée standard CEI (Commission … de mode indicateur à anneau LED (diode électroluminescente) allumé en rouge/orange/vert. Application des RGI 1 et 6. …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… pain » , impropre à la consommation humaine et destinée à l'alimentation des animaux, constituée par des déchets de … Adoption : 1961 … 3. Produits destinés à la fabrication d'aliments pour animaux , contenant de …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de … leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à … cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre …

Legal note

… pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de … leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à … cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)  les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme …

Legal note

… ne comprend pas :        a)  les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… composants, notamment deux relais programmables, des alarmes compatibles et des entrées de capteur externe. Il … gaz.  Il extrait les gaz dissous de l’huile, injecte les aliquotes de gaz dans le système de chromatographie en phase …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… 1. Préparation alimentaire destinée à prévenir ou à combattre l'obésité , … un colorant. Adoption : 1961 … 2. Additif pour farines de céréales contenant de la vitamine B1, de l'acide … à être ajouté en faible proportion (0,5 % environ) aux aliments à base d'amidon. Adoption : 1987 + 1994 … 11. …

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