WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2831
… Dithionites et sulfoxylates. …
Explanatory notes
… 28.31 ‑ Dithionites et sulfoxylates. 2831.10 ‑ De sodium 2831.90 ‑ Autres Les dithionites (hydrosulfites) sont les sels de l'acide dithioneux (H 2 S 2 O 4 ) qui n'a …Section XV > Chapitre 73
… Ouvrages en fonte, fer ou acier …
Explanatory notes
… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies … de construction de rebut et les débris de démolition qui ont fait l’objet d’un tri et qui sont constitués …Section II > Chapitre 11 > Position 1108
… Amidons et fécules; inuline. …
Explanatory notes
… 11.08 ‑ Amidons et fécules; inuline. ‑ Amidons et … ‑ ‑ Autres amidons et fécules 1108.20 ‑ Inuline On trouve l'amidon et la fécule dans les organes de réserve d'un grand …Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
… Silicones sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.10 ‑ Silicones sous formes primaires. Les silicones de la présente position sont des produits de constitution chimique non définie, dont …Section VI > Chapitre 28 > Position 2808
… Acide nitrique; acides sulfonitriques. …
Explanatory notes
… 28.08 ‑ Acide nitrique; acides sulfonitriques. A.- ACIDE NITRIQUE L'acide nitrique (HNO 3 ) s'obtient surtout par oxydation de l'ammoniaque en présence d'un catalyseur …Section XI > Chapitre 52 > Position 5203
… Coton, cardé ou peigné. …
Explanatory notes
… 52.03 ‑ Coton, cardé ou peigné. La présente position se rapporte au coton (y compris les effilochés et … de rubans. Ces rubans, avant d'être transformés en mèches, sont peignés ou non. Le peignage, qui est surtout pratiqué en …Section XI > Chapitre 60 > Position 6006
… Autres étoffes de bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.06 - Autres étoffes de bonneterie . 6006.10 - De laine ou de poils fins - De coton : 6006.21 - - Ecrues ou blanchies 6006.22 - - Teintes … couleurs 6006.44 - - Imprimées 6006.90 - Autres La présente position comprend les étoffes de bonneterie, autres que …Section XI > Chapitre 50 > Position 5002
… Soie grège (non moulinée). …
Explanatory notes
… 50.02 ‑ Soie grège (non moulinée). La soie grège reprise ici provient du dévidage des cocons. Dans la pratique, les brins (baves, fils de cocon), …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114
… Autres vêtements, en bonneterie. …