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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4911
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les …
Explanatory notes
… correspondant aux cadres en tant qu'article en bois, métal, etc. Certains imprimés appelés à être complétés par … toutefois exclus les journaux et publications périodiques, même s'ils contiennent de la publicité ( n ° s 49.01 ou … ou un texte imprimés, en céramique, en verre, en métaux communs, qui relèvent respectivement des n ° s 69.14 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
Explanatory notes
… barres ou de fils, souvent bobinés s'il s'agit d'éléments métalliques, ou sous la forme d'un revêtement de charbon ou … 4) Les résistances étalons utilisées pour comparer et mesurer, notamment dans les laboratoires, et les boîtes de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …
Explanatory notes
… gants, etc. Ces articles sont fabriqués avec les matières mentionnées au paragraphe ci‑dessus. Ceux qui représentent … le corps humain tout entier sont ordinairement pourvus de membres articulés permettant la prise d’attitudes diverses. … Ces articles sont encore utilisés dans l’enseignement médical, pour entraîner les étudiants à l’application de …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, … d'écaille, de celluloïd, etc., terminée en pointe (médiator). On peut citer comme tels : a) Les … sur laquelle sont tendues de nombreuses cordes généralement métalliques. g) Les balalaïkas . h) Les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7320
… Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.20 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. 7320.10 ‑ Ressorts à … du n° 91.14 . Par ressorts , on en t end des pièces métalliques se présentant sous forme de lames, de fils ou de … ressorts plats , utilisés dans les dispositifs à remontage mécanique, dans les serrures, etc. D) Les ressorts ayant …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que …
Explanatory notes
… des n°s 91.04 à 91.07, mais ils restent compris ici, même s'ils doivent équiper des appareils relevant d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). … Sont exclus de la présente position : a) Les mouvements mécaniques (à ressort, à contrepoids, etc.) sans échappement …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits … et lames et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface (polis, … et rectangles obtenus par découpage de ces articles), meulées sur les bords, percées, fraisées, ourlées, tordues, …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du … ‑ Autres Les mélasses de la présente position résultent uniquement de l'extraction ou du raffinage du sucre. Il …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. …
Explanatory notes
… mais le calibrage s'effectue au moyen de tamis et non en mesurant chaque particule individuellement. La dimension des … égrisés et poudres de diamant servent à la fabrication de meules, de disques, de pâtes de polissage, etc. La poudre de grenat est principalement utilisée pour le meulage de lentilles d'optique ou pour la fabrication …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression …