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Section X > Chapitre 49 > Position 4911

… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les …

Explanatory notes

… correspondant aux cadres en tant qu'article en bois, métal, etc. Certains imprimés appelés à être complétés par … toutefois exclus les journaux et publications périodiques, même s'ils contiennent de la publicité ( n ° s 49.01 ou … ou un texte imprimés, en céramique, en verre, en métaux communs, qui relèvent respectivement des n ° s 69.14 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533

Explanatory notes

… barres ou de fils, souvent bobinés s'il s'agit d'éléments métalliques, ou sous la forme d'un revêtement de charbon ou … 4)   Les résistances étalons utilisées pour comparer et mesurer, notamment dans les laboratoires, et les boîtes de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …

Explanatory notes

… gants, etc. Ces articles sont fabriqués avec les matières mentionnées au paragraphe ci‑dessus. Ceux qui représentent … le corps humain tout entier sont ordinairement pourvus de membres articulés permettant la prise d’attitudes diverses. … Ces articles sont encore utilisés dans l’enseignement médical, pour entraîner les étudiants à l’application de …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, …

Explanatory notes

… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, … d'écaille, de celluloïd, etc., terminée en pointe (médiator). On peut citer comme tels :       a)     Les … sur laquelle sont tendues de nombreuses cordes généralement métalliques.       g)     Les balalaïkas .       h)    Les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

… Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. …

Explanatory notes

… 73.20   Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. 7320.10 ‑ Ressorts à … du n°  91.14 . Par ressorts , on en t end des pièces métalliques se présentant sous forme de lames, de fils ou de … ressorts plats , utilisés dans les dispositifs à remontage mécanique, dans les serrures, etc. D)    Les ressorts ayant …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que …

Explanatory notes

… des n°s 91.04 à 91.07, mais ils restent compris ici, même s'ils doivent équiper des appareils relevant d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). … Sont exclus de la présente position : a)    Les mouvements mécaniques (à ressort, à contrepoids, etc.) sans échappement

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …

Explanatory notes

… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques.               - Produits … et lames et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface (polis, … et rectangles obtenus par découpage de ces articles), meulées sur les bords, percées, fraisées, ourlées, tordues, …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …

Explanatory notes

… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du … ‑ Autres Les mélasses de la présente position résultent uniquement de l'extraction ou du raffinage du sucre. Il …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. …

Explanatory notes

… mais le calibrage s'effectue au moyen de tamis et non en mesurant chaque particule individuellement. La dimension des … égrisés et poudres de diamant servent à la fabrication de meules, de disques, de pâtes de polissage, etc. La poudre de grenat est principalement utilisée pour le meulage de lentilles d'optique ou pour la fabrication …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Uniquement à moteur à piston à allumage par compression …

Classification opinions

… mais pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des … et dispose, à l'arrière de l'habitacle, d'un petit espace permettant le transport de marchandises. Ce type de véhicule … transport de deux personnes chacune, sont capitonnées de la même manière et revêtues du même tissu que les deux sièges …

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