… horodateurs et horocompteurs 9106.90 ‑ Autres La présente position couvre, à la condition que tous ces appareils … parfois sans cadran horaire, restent compris dans cette position. Parmi les appareils de la présente position, on … sports , avec mouvement d'horloge synchrone commandé par un oscillateur à quartz. Ces appareils permettent d'enregistrer …
… réserve de la n ote 1 d) du présent Chapitre, la présente position couvre les aspirateurs de tous genres qu’ils soient … des matières liquides, qu’ils soient ou non accompagnés des dispositifs accessoires tels que les brosses rotatives, les batteurs des tapis, les suceurs …
… ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles … d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres … dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres …
… saturés 3920.69 - - En autres polyesters - En cellulose ou en ses dérivés chimiques : 3920.71 - - En … 3920.99 - - En autres matières plastiques La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et … les pâtes à papier synthétiques consistant en feuilles composées de fibres (fibrilles) non cohérentes de …
… ayant les deux plis extérieurs de bois de conifères Cette position couvre : 1) Les bois contre‑plaqués qui sont … les fils de la feuille supérieure ou inférieure. Cette disposition des fibres a pour but de rendre les panneaux … panneaux à âme épaisse pouvant être utilisés sans bâti ni ossature. L'âme est alors constituée soit de planches brutes …
… 8530.80 ‑ Autres appareils 8530.90 ‑ Parties La présente position couvre l'ensemble des appareils électriques de … stationnement), étant précisé toutefois que la présence de dispositifs électriques accessoires sur les appareils … postes de manœuvre, signalent l'approche des convois, la position des aiguilles ou des signaux, etc. au moyen de …
… du transport (+). 7103.10 - Brutes ou simplement sciées ou dégrossies - Autrement travaillées : 7103.91 - … Rubis, saphirs et émeraudes 7103.99 - - Autres La présente position couvre un ensemble de substances minérales … (horlogerie, outillage, électricité, etc.). Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du …
… Ivoire; poudre et déchets d'ivoire 0507.90 ‑ Autres Cette position couvre les produits décrits ci‑après, à l'état brut … pour l’interprétation de la Nomenclature, la substance osseuse fournie par : 1) Les défenses d’éléphant, … de feuilles de dimensions et d'épaisseurs variables, l'ossature ou cuirasse qui enveloppe le corps de l'animal. …
… les tulles ordinaires), la forme carrée ou la forme de losange (dans les tulles dits Neuville ). Une autre variété … ou guipure à la mécanique ) sont des tulles spéciaux composés de trois séries de fils : les fils droits ou fils … de bâti de la dentelle, c'est‑à‑dire ceux qui en forment l'ossature première, sont toutefois provisoirement fixés en …
… en fils de fer ou d'acier 7326.90 ‑ Autres Dans cette position sont englobés les ouvrages en fer ou en acier … tournage, fraisage ou perçage, non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note … lignes électriques (colliers, supports, consoles, etc.), dispositifs de suspension ou de fixation pour chaînes …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
