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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou …
Explanatory notes
… des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, preparés à des fins thérapeutiques ou … censées soulager certains maux ou contribuer au bon état général et au bien-être, sont également exclus de la … forme de poudre ou sous des formes similaires, relèvent généralement du n° 21.06 ou du Chapitre 22 . Restent, en …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Explanatory notes
… 2,5, et albatre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée … construction; albâtre Les marbres sont des calcaires durs, homogènes, à grain fin, à texture souvent cristalline, … ici aussi bien l'albâtre gypseux ou alabastrite , qui est généralement blanc et uniformément translucide, que …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou …
Explanatory notes
… fines que les fibres textiles libériennes du n° 53.03. Généralement, ces fibres sont rangées ici qu'elles soient … de la récolte, la ramie est coupée à ras du sol et mise en gerbes (ramie brute). Elle est ensuite décortiquée au vert …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, …
Explanatory notes
… marchandises sur route ou autres voies publiques. Ils sont généralement dépourvus de dispositifs de sécurité (phares, … vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales et les Notes explicatives correspondantes). Parmi … et chariots‑grues ( n° 84.26 ). b) Les chariots‑gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7310.10 ‑ D'une contenance de 50 l ou plus ‑ … de moins de 50 l : 7310.21 ‑ ‑ Boîtes à fermer par soudage ou sertissage 7310.29 ‑ ‑ Autres Alors que la … fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, faisant généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. …
Explanatory notes
… présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. 3105.10 - … fertilisants : azote, phosphore et potassium 3105.30 - Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) … d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. …
Explanatory notes
… d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. … calculé sur matière sèche, sont exclus (ils relèvent généralement du n° 04.04 ). Le lactose commercial, … au Canada et au Nord‑Est des Etats‑Unis. La sève est généralement concentrée et cristallisée telle quelle, afin …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm . - … , c'est‑à‑dire les filaments isolés obtenus par passage à la filière. Ces monofilaments ne sont toutefois … retordues ou câblées. Tous les produits ci‑dessus sont généralement présentés en grande longueur, mais ils restent …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …