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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Classification opinions

… 1. Turbomoteur (turbine de moteur) pour hélicoptère, constitué essentiellement d’un compresseur, … C’est un type de turbine à gaz d’une puissance de 1.600 kW. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30

Classification opinions

… 2 à 6 mm pour servir de matière de renforcement dans la fabrication des pneumatiques pour camions. Application de RGI 4. Adoption : 1994 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90

Classification opinions

… présentant sous la forme d'une poudre blanche à structure microcristalline, obtenu par hydrolyse acide de cellulose … comme excipient dans l'industrie pharmaceutique et dans la fabrication de préparations diététiques pauvres en calories, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90

Classification opinions

… à assembler aux jantes pour former des roues complètes de véhicules automobiles. Application de la Note 1 k) du Chapitre 72. Adoption : 1992 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32

Classification opinions

… 1.  Moules vertes (Perna Canaliculus) blanchies , fixées à une demi-coquille, non … L’emballage porte la mention « Cuire avant consommation ». Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.20

Classification opinions

… minérale dans une proportion égale ou supérieure à 70 %, de particules de graphite dans une proportion de 2 à 30 % et, … cas, de stabilisants, utilisés principalement pour la fabrication d'huiles graphitées ou pour l'obtention de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30

Classification opinions

… une photocomposeuse à filets alimentée par une matrice à filets, deux dispositifs de photomontage alimentés chacun par une matrice d'éléments préalablement composés (libellés, zones …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90

Classification opinions

… 1. Mélange de jus non fermentés contenant des épices (gingembre) , constitué de jus de concombre (30 %), … pour la vente au détail, est prêt à être consommé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90

Classification opinions

… et la langue ont été remplacés par des yeux et une langue artificiels. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39

Classification opinions

… est conçu pour emballer des couettes destinées à la vente. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   …

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