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Section VI > Chapitre 30 > Position 3001 > 3001.90

INN

adomiparine sodique … ardéparine sodique … bémiparine …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5 > 3002.51

INN

… … obécabtagène autoleucel … olitresgène autoleucel … omidubicel … orvacabtagène autoleucel … palucorcel … …

Section XVI

Explanatory notes

… DE CES APPAREILS Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :       a)   les courroies transporteuses ou de … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … destinées;       b)   lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :       a)   les courroies transporteuses ou de … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … destinées;       b)   lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une …

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits "commandes à billes" :  Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou de cet …

Section XVII

Explanatory notes

… MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les … et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les … et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières …

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… textiles synthétiques ou artificielles Notes. 1.‑   Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou … industriellement :        a)   par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que … qu’acétate de cellulose ou alginates.         On considère comme synthétiques les fibres définies en a) et comme

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou … industriellement :        a)   par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que … qu’acétate de cellulose ou alginates.         On considère comme synthétiques les fibres définies en a) et comme

Classification opinions

… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage … Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre … fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, … de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, …

Legal note

… Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre … fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, … de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, …

Classification opinions

… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage … Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet … de leur transformation, de la matière première au tissu; il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont …

Legal note

… à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet …

Classification opinions

… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage … Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des … ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, …

Legal note

… les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des … ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, …

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… de protéines peuvent contenir des additifs tels que des arômes, des stabilisateurs, des conservateurs, etc. …

Classification opinions

… d'un concentrat à 80 % de protéines de lactosérum (24,5 %), d'arome vanille (0,25 %) et de dioxyde de silicium (0,20 %), … : 2009 … 3. Préparation alimentaire sous forme de poudre composée d'isolat de protéines de soja (93,425 %), de … (avec lécithine) contenant 80 % de protéines (6,125 %), d’arôme (crème vanille) et de dioxyde de silicium. …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre, non seulement la matière fibreuse sécrétée par le Bombyx mori (ver à soie du mûrier), mais également les … exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées parce que les chenilles qui les produisent ont rarement pu être domestiquées, la plus importante est la soie tussah , …

Classification opinions

… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage … Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse …