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Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… dans les normes alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la … sont coupés en morceaux, emballés sous vide et bouillis (stérilisés) pendant 30 minutes à 100 °C.  Application des …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… ‑ Autres : 0511.91 ‑ ‑ Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; … femelle. 3)    Le sang animal , liquide ou desséché, même comestible. Le sang animal préparé à des fins thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic en est exclu ( n° 30.02 ). 4)    La cochenille et …

Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… de laques ) sont les suivantes : A)   La laque en bâtons ( stick lac ), ainsi appelée parce qu'elle est souvent … myrrhe, la gomme accroïde, le gaïac. 5)    Le benjoin, le storax ou styrax (solide ou liquide), le baume de tolu, le baume du …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… véhicules automobiles               ‑ Sièges pivotants, ajustables en hauteur 9401.31 - - En bois 9401.39 - - Autres … chaises longues (même celles pour malades, comportant des résistances chauffantes), les transatlantiques, les pliants, … ottomanes et sièges similaires , les sièges incorporant un système audio, utilisables avec des consoles et machines de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… 1. Hémodialyseur à usage unique stérilisé. Il se présente sous la forme d'un tube de 25 cm de long, en matière plastique rigide, contenant des fibres creuses, obturé aux … la Note 2 a) du Chapitre 90. Adoption : 1999 … 2. Appareil destiné à filtrer le sang constitué essentiellement d'une …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… 1. Stéarine de palme brute , dont les triglycérides sont les … de 0,25 % en poids de moisissures et d'impuretés. Elle est présentée généralement sous forme semi-solide à … obtenue par le fractionnement de l'huile de palme après cristallisation à des températures contrôlées et son point …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50

Classification opinions

… (pas du coprah. Pendant sa production, chaque noix de coco est d’abord pelée, décortiquée, et les noix blanches sont … au détail dans des emballages de 500 g et est utilisé dans l’industrie alimentaire ou à des fins domestiques pour plusieurs produits de boulangerie sans …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… que les produits de la filature de ces déchets, obtenus au stade antérieur au filage proprement dit. On peut citer … eux : A)   Les déchets provenant de la matière première , c'est‑à‑dire : 1)   Les cocons impropres au dévidage  : cocons …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… huiles d’olive vierges 1509.90 ‑ Vierges L'huile d'olive est l'huile obtenue à partir du fruit de l'olivier ( Olea … le contrôle de la température au cours du traitement et du stockage, qui n’entraînent pas d’altération de l’huile.  … de raffinage n'entraînant aucune modification de la structure glycéridique initiale.  Elle comprend les deux …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3811

Explanatory notes

… qui sont ajoutés aux huiles brutes afin de protéger les structures métalliques (colonnes de distillation surtout). Leurs composants actifs sont … contenant du plomb provenant des réservoirs de stockage et qui sont constitués essentiellement de plomb, de …

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