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Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… perforées, qu'elles aient été impressionnées en vue de la reproduction ou de la projection d'images statiques (films … leur transparence. Cette position couvre également les microreproductions sur support transparent (microfilms). Sont …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… qui recueille et stocke les liquides jusqu'à ce que le produit soit jeté; et c) d'une couche extérieure (en … après lavage. La présente position ne comprend pas les produits tels que les draps jetables utilisés en chirurgie …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… A)   Mattes de cuivre.        La matte de cuivre est le produit de la fusion des minerais sulfurés de cuivre, … souvent, il est ajouté à la charge d'un four de fusion pour produire la matte cuivreuse.        Le cuivre de cément ne …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… cuivre.           Sont exclus de la présente position les produits commercialement dénommés « concentrés » de … d'un minerai particulier, mais sont obtenus comme sous‑produits de la métallurgie d'autres métaux (zinc, plomb, …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… traitement de matières zincifères portées à ébullition. Ces produits ne doivent pas être confondus avec les poussières … Note 8 b) de la Section XV, et les paillettes de zinc. Ces produits correspondent aux poudres et paillettes de cuivre, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… de pneumatiques relevant de la présente sous-position sont reproduites ci-après uniquement à titre illustratif . -      … de pneumatiques relevant de la présente sous-position sont reproduites ci-après uniquement à titre illustratif. -      …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… d'un gris cendré ou bleuâtre (acide cristallisé). Il est inodore et onctueux au toucher. On l'utilise comme … borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec, relève du n° 25.28 . Au‑dessus de cette limite, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… semoule, de poudre ou de morceaux de pommes de terre. Les produits de cette position peuvent être améliorés par … Par contre, sont exclus de la présente position, les produits de l'espèce auxquels ont été ajoutées d'autres …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… ou en saumure, séché ou fumé, entiers ou en morceaux. Ces produits autrement préparés ou conservés sont exclus ( … sont essentiellement utilisés pour servir d'enveloppes aux produits de la charcuterie, pour la fabrication de catguts …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… 1)    Les fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du … d'un autre textile restent compris dans cette position. Les produits visés dans la présente position peuvent avoir été …