… peuvent être munis à l'arrière de sièges du type banquette sans ceinture de sécurité, ni points d'ancrage ni … position : a) Présence de sièges du type banquette sans dispositif de sécurité (ceintures de sécurité ou points … plusieurs portes coulissantes, pivotantes ou relevables et sans fenêtres, sur les panneaux latéraux ou à l'arrière, …
… au moyen de rivets ou de dispositifs similaires; b) les sabots sans quartier ni contrefort, dont le dessus est d'une seule … par couture, est fixé à la semelle par couture; d) les sandales constituées par des lanières passant au-dessus du …
… convient d'entendre le poids (exprimé en kg/1.000 cm 3 ), sans tassement, de ces produits minéraux, dans l'état où ils … dit terre pourrie ou roche pourrie , qui, provenant d'une désagrégation naturelle de certaines roches, n'est pas de la …
… Les noix muscades rondes et les noix muscades longues, même sans coques. b) Le macis , qui est l'enveloppe … d'un grain de raisin, blanchâtres, arrondies, à trois côtés saillants, légères et membraneuses, divisées intérieurement …
… ni pulvérisées 0909.62 - - Broyées ou pulvérisées Il s'agit ici de fruits ou semences destinés à entrer dans … des graines d'anis en particulier, ils sont présentés en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de …
… de canifs ou d'étuis à cigarettes, à condition qu' il s'agisse réellement d'armes à feu. Ne sont pas considérées … relâchement de la détente. Ces armes peuvent être utilisées sans être épaulées, mais elles possèdent généralement une …
… La présente position comprend notamment : 1) Les nécessaires de toilette , présentés dans un étui en cuir, en … distribués par les compagnies de transport aérien aux passagers (durant le voyage ou au lieu de destination pour … dont les bagages ne sont pas disponibles), consistant en un sac en tissu contenant des articles des types énumérés aux …
… improprement acide chromique , parce qu'il peut donner naissance aux chromates du n° 28.41. Ce produit, de couleur orange ou rouge, déliquescent, à saveur caustique et acide, très soluble dans l'eau, de …
… ce dernier cas, le traitement est plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion. Deux procédés … être obtenue soit par compression transversale au moyen de puissantes presses hydrauliques ou par laminage entre des …
… ni autrement associés à d'autres matières : 4009.11 - - Sans accessoires 4009.12 - - Avec accessoires … extérieurement un gainage de tissu mince ou un guipage ou tressage de fils textiles; ils peuvent aussi comporter, … tubes en caoutchouc vulcanisé, coupés de longueur ou non, sauf si cette dernière est inférieure à la plus grande …
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