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1650 résultats pour "大西洋学院文凭毕业证作假<网址:bzw985.com>高碑店不动产证和房产证意思-不动产证申请条件<网址:zjw211.com>不能办不动产证UM"

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… pour lettres à poser sur les bureaux, les cendriers, les plumiers et les écritoires. 3)    Les statuettes et petits …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… des enseignes, plaques indicatrices et articles similaires lumineux , possédant une source d'éclairage fixée à demeure, … rapport à celles figurant déjà sur la plaque (addition d'un numéro de série sur une plaque donnant toutes les … , par exemple), à des interdictions ( défense de fumer, chasse gardée , par exemple); les plaques pour la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… ou en fardeaux. Les produits repris ici peuvent avoir été soumis aux traitements de surface suivants : 1)    Le … contenant un pigment antirouille actif, par exemple minium de plomb, poudre de zinc, oxyde de zinc ou chromate … de cire, de paraffine, de graphite, de goudron ou de bitume. 3)    Enlèvement du métal pour procéder à des …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… une pendule ou une pendulette ( Chapitre 91 ). f)     Luminaires et appareils d’éclairage et leurs parties, du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435

Explanatory notes

… des jus de fruits non destinés à la fermentation (agrumes, pêches, tomates, abricots, baies, ananas, etc.), … à main ou mécaniques, et extracteurs automatiques de jus d’agrumes , à cylindres alvéolés, dits épulpeuses rotatives. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… ou sans couvercle, pour l'emballage des périodiques, plans, documents, etc.; les housses pour vêtements; les pots et … Ils sont utilisés pour classer, ranger ou conserver les documents ou les marchandises dans les bureaux, boutiques, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… Ils sont obtenus soit par un traitement mécanique du papier humide, soit après fabrication, en faisant passer le papier … que fabriqués par traitement mécanique de la nappe à l'état humide et présentant des caractéristiques d'élasticité, … en comprimant des feuilles de papier, sèches ou humides, entre des cylindres ou des plaques métalliques …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… plateaux servant généralement au transport des fruits, des légumes ou des oeufs, les harasses, de grandes dimensions, … à fromage ou pour produits pharmaceutiques ou des boîtes d'allumettes (même avec frottoir) et les billots …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… actionnés soit par un moteur électrique alimenté par des accumulateurs, soit par un moteur à piston à allumage par étincelles ou par compression, ou autre. Les … des véhicules des n°s 87.01, 87.03 ou 87.04, peuvent être résumées comme suit : 1)    Ils ne peuvent, en raison de …

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