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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 … similaires, même fermentées. Sont également classés dans la présente position les machines et appareils à usage … ambulantes. D) Les appareils pour le pressurage des raisins , dont les principaux sont : 1) Les fouloirs , …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
Explanatory notes
… entreposées à ciel ouvert ou chargées sur des bateaux, des wagons, des camions, etc. Elles sont généralement fabriquées avec des … l'assemblage, par couture, de morceaux de toile découpés à dimension; leurs bords sont ourlés et souvent munis …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les …
Explanatory notes
… grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les … éclairants, traceurs, incendiaires, fumigènes, etc.), ainsi que tous autres projectiles pour canons et mortiers. 2) Les cartouches de tous genres, à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non …
Explanatory notes
… autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non … faite des verres de lunetterie médicale qui, montés, constituent en fait des lunettes, lorgnons et articles similaires du n° 90.04 , la présente …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou …
Explanatory notes
… 68.05 ‑ Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou … en rouleaux ou découpés de toute forme (feuilles, bandes, rubans, rondelles, segments, etc.), ainsi que les fils et ficelles en fibres textiles, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.40
… sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons …