… compris les merrains. La présente position couvre tous les récipients en bois qui sont du domaine de la tonnellerie, … Entrent également ici les merrains, ainsi que les autres pièces en bois, finies ou non, mais reconnaissables comme … de chaises, etc. qui suivent le régime des meubles ( Chapitre 94 ). …
… de verre, métal, matières plastiques, etc.), en une seule pièce ou en plusieurs brins; parties et accessoires, tels … moulinets et plaques de moulinets, anneaux ( autres qu' en pierres gemmes) montés, hameçons montés avec appât … . d) Les anneaux non montés (régime propre). e) Les pièges, trappes et nasses (régime de la matière …
… son caractère essentiel. 2) Les disques et joints pour récipients, les rondelles pour fonds de capsules, les … parties, notamment les semelles intérieures amovibles, du Chapitre 64 . b) Les coiffures et leurs parties, du … etc. Les bouchons sont destinés à fermer certains récipients. Les bouchons creux (coquilles en liège) sont …
… la charge pendant son déplacement et pour l'élever afin de l'empiler en magasin (gerbage) ou de la placer sur un … des marchandises à déplacer (fourches, potences, bennes, pinces, etc.). 2) Les autres chariots‑gerbeurs , équipés … mètres les sacs, caisses, fûts, etc., et d'assurer leur empilage. Les élévateurs à bandes, à action continue, …
… de tabac en toute proportion : 2403.11 ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la Note1 de sous-positions du présent Chapitre 2403.19 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : 2403.91 … de tabac (par exemple, le « Jurak ») ( n° 2403.99 ). Les pipes à eau sont connues également sous les noms de « …
… l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82. Parmi les outils classés ici, on peut … de toutes sortes, tels que les manches pour bêches, pelles, pioches, râteaux, marteaux, tournevis, scies, limes, … montures. Les montures de l'espèce peuvent être d'une seule pièce ou constituées par deux ou plusieurs parties. 5) …
… chaînes peuvent consister en chaînes à maillons d'une seule pièce, c'est‑à‑dire non articulées (chaînes à maillons … comme telles : rouleaux, axes, tubes et autres pièces d'articulation, maillons, flasques, etc. Sont exclus … telles que les chaînes à godets, à lobes, les chaînes à pinces pour machines textiles (rames sécheuses), etc. c) …
… similaires (lorgnons, faces‑à‑main, binocles, monocles, pince‑nez, etc.) utilisés à des fins correctrices … citer notamment : les lunettes de soleil, les lunettes pour l'alpinisme ou les sports d'hiver, les lunettes d'aviateurs, …
… ou la manutention, tels que peintures contenant un pigment antirouille actif, par exemple minium de plomb, … de fer, rouge d'Angleterre), ainsi que les revêtements non pigmentés à base d'huile, de graisse, de cire, de paraffine, … de saillies ou d'encoches venues du laminage (fers de picots, fers crénelés, fers à bourrelets, etc.) pour autant …
… plastiques (tels qu'ils sont définis à la Note 1 du présent Chapitre) ou en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. Sont … collage de matières plastiques en feuilles. 5) Les presse‑papiers, coupe‑papier, sous‑main, plumiers, signets, etc. 6) … main, coins de valises, crochets de suspension, dessous de pieds de meubles, manches (d'outils, de couteaux, de …
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