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Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les aspirateurs du n° 85.08;       f)   les appareils … d'une part, et des n°s 84.25 à 84.80, d'autre part, sont classés dans les n°s 84.01 à 84.24 ou dans le n° 84.86, selon le cas.          Toutefois,          A)   ne relèvent pas du …

Legal note

… communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les aspirateurs du n° 85.08;       f)   les appareils … d'une part, et des n°s 84.25 à 84.80, d'autre part, sont classés dans les n°s 84.01 à 84.24 ou dans le n° 84.86, selon le cas.          Toutefois,          A)   ne relèvent pas du …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces … pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales;              … par combinaisons et ensembles de ski les vêtements ou les assortiments de vêtements qui , du fait de leur apparence …

Legal note

… On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces … pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales;              … par combinaisons et ensembles de ski les vêtements ou les assortiments de vêtements qui , du fait de leur apparence …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces … pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales;              … par combinaisons et ensembles de ski les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence …

Legal note

… On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces … pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales;              … par combinaisons et ensembles de ski les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à … de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à … et leurs sels. 2.- Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les produits du n° 15.04, ainsi que le …

Legal note

… par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à … de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à … et leurs sels. 2.- Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les produits du n° 15.04, ainsi que le …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)      les articles du Chapitre 30;          … ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, … Le n° 48.20 ne couvre pas les feuilles et cartes non assemblées, découpées à format, même imprimées, estampées ou …

Legal note

… à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)      les articles du Chapitre 30;          … ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, … Le n° 48.20 ne couvre pas les feuilles et cartes non assemblées, découpées à format, même imprimées, estampées ou …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… 2.-  A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les … exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce ( * ).       B) Ne relèvent du … poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du …

Legal note

… 2.-  A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les … exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce ( * ).       B) Ne relèvent du … poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… ou appareils Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)      les articles à usages techniques, en … l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, … scientifique (recherches de laboratoires, analyses, astronomie, etc.), pour des applications techniques ou …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)      les articles à usages techniques, en … l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, … communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);relèvent toutefois du n° 90.21 les …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, … provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais … adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à classer dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition …

Legal note

… pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, … provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais … adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à classer dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation … en bois stratifiés ou en bois dits « densifiés » sont assimilés aux articles correspondants en bois. 4.‑ Les … bois sciés, dédossés, tranchés, déroulés, rabotés, poncés, assemblés en bout, par jointure digitale, par exemple …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, … doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation … en bois stratifiés ou en bois dits « densifiés » sont assimilés aux articles correspondants en bois. 4.‑ Les …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en … les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel … avec de la matière plastique les produits obtenus par assemblage d’une ou de plusieurs couches de tissus avec une …

Legal note

… 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en … les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel … avec de la matière plastique les produits obtenus par assemblage d’une ou de plusieurs couches de tissus avec une …

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